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Dénomination statutaire : LA SERRE AUX LIVRES
Forme juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W071001369
Numéro SIREN : 847 898 962
Siège social et administratif : MAIRIE, 07140 GRAVIERES (France)
Adresse de courrier électronique : prodipbotlero1@gmail.com
Permanence téléphonique : +33 8 26 55 85 92
Directeur de la publication et responsable éditorial : M. Jean-Marc Dumas, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association.
L'hébergement technique de la plateforme web est assuré par la société spécialisée :
Hébergeur : InterServer, Inc.
Siège social : 1100 Broad Street, Newark, NJ 07102, États-Unis
Site internet officiel : www.interserver.net
Infrastructure : Serveurs sécurisés assurant une disponibilité permanente et la conformité aux standards internationaux d'intégrité logicielle.
L'association LA SERRE AUX LIVRES a pour objet statutaire exclusif le rayonnement culturel, la promotion et l'élargissement de l'accès public à la lecture, l'organisation de cycles d'animation littéraire et d'ateliers éducatifs en milieu rural, notamment en partenariat avec la Bibliothèque Départementale de Prêt (BDP de l'Ardèche) et la commune de Gravières.
L'association remplit exclusivement des missions d'utilité publique. Elle ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit formellement toute activité de nature commerciale, spéculative ou marchande. L'intégralité des services, prêts et ateliers assurés par l'association est dispensée à titre strictement gracieux au bénéfice de l'ensemble des usagers et de la communauté locale.
Répondant scrupuleusement aux critères cumulatifs définis par l'administration fiscale (gestion désintéressée, absence d'activité lucrative, absence de cercle restreint de bénéficiaires), l'association LA SERRE AUX LIVRES relève du régime fiscal des organismes d'intérêt général ouvrant droit au bénéfice des dispositions des articles 200 et 238 bis du Code Général des Impôts (CGI) :
Les reçus fiscaux attestant de la réalité des dons manuels sont émis sous forme dématérialisée ou papier selon le modèle officiel Cerfa n° 11580*05 dûment validé par le Trésorier général.
L'ensemble des contenus figurant sur ce portail d'information officiel (textes, manifestes, guides éducatifs, comptes-rendus, photographies documentaires, logos et chartes graphiques) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toutefois, dans un esprit de diffusion désintéressée des savoirs et de soutien aux initiatives d'éducation populaire, les fiches bibliographiques, guides d'ateliers et publications associatives peuvent être reproduits et partagés à des fins strictement pédagogiques, associatives ou non lucratives, sous réserve de la mention expresse et intégrale de la source : « Source : Association LA SERRE AUX LIVRES (Loi 1901) - Gravières ». Toute réutilisation à des fins commerciales ou publicitaires est rigoureusement prohibée.
L'association LA SERRE AUX LIVRES s'engage à garantir la confidentialité la plus stricte concernant les données nominatives recueillies dans le cadre de ses formulaires de contact, de ses registres de membres ou de ses fiches de prêt.
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LA SERRE AUX LIVRES s'efforce de fournir des informations d'une scrupuleuse exactitude concernant les horaires de permanence, les calendriers d'ateliers et les fonds disponibles. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou retards fortuits dans la mise à jour des plannings.
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